Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE ADOT
/
FRANCE ADOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ADOT
FRANCE ADOT, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3743723
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2020
FRANCE ADOT de FRANCE ADOT

Présentation de la marque FRANCE ADOT

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par l'association loi 1901 FRANCE ADOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE ADOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE ADOT domicilié(e) Hôpital Saint Louis AP-HP Boîte Postale 35 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ADOT domicilié(e) 373 Rue de Périgueux - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque FRANCE ADOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ADOT est expirée depuis le 4 juin 2020.

FRANCE ADOT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ADOT , REVIVRE LE MAG


FRANCE ADOT, Association Loi 1901 - Hôpital Saint Louis AP-HP Boîte Postale 35 - France


FRANCE ADOT - 373 Rue de Périgueux - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.